HAYS SUPPLY CHAIN (société par actions simplifiées)
Numéro de dépôt :
1680951
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/07/2011
Présentation de la marque LOGIFRAIS ENSEIGNE
Déposée le 3 juillet 1991 par HAYS SUPPLY CHAIN (société par actions simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LOGIFRAIS ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HAYS SUPPLY CHAIN (société par actions simplifiées), domicilié(e) 83 Boulevard du Montparnasse, 75006 Paris (dossier no 2200840) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2200840) - France.
La marque LOGIFRAIS ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYS SUPPLY CHAIN (société par actions simplifiées) - 83 Boulevard du Montparnasse, 75006 Paris (dossier no 2200840) - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2200840) - France
Inscription le 27 avril 2005 - Changement de dénomination n°411581 - Publication au BOPI 2005-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200840 - Publication au BOPI 2001-06-22
Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313449 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 15 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273681 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266075 - Publication au BOPI 1998-11-02
Inscription le 18 janvier 1999 - Résiliation de licence n°270474 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 24 avril 1997 - Concession de licence n°236208 - Publication au BOPI 1997-04-24
Logiciels informatiques de gestion des flux logistiques pour la distribution
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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